ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2020 – 19 h 00
(Gymnase du Rivet) –
* Désignation du Secrétaire de séance.
* Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26.05.20.
Installation du conseil-Délégations-Représentations
* Dossier n°1 – Présenté par Madame Michèle CASTELLS, adjointe :
Indemnité à allouer au maire.
* Dossier n°2 – Présenté par Monsieur le Maire :
Indemnités à allouer aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.
* Dossier n°2 – Présenté par Monsieur le Maire :
Désignation des membres titulaires et suppléants de la CAO.
* Dossier n°3 – Présenté par Monsieur le Maire :
Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant siégeant au SICTIAM.
* Dossier n°4 – Présenté par Monsieur le Maire :
Désignation du correspondant Défense
Urbanisme – Foncier
* Dossier n° 5- Présenté par : Monsieur le Maire
Autorisation de dépôt d’autorisation d’urbanisme – Projet agricole Porte Rouge – Mme RAMPI
* Dossier n° 6- Présenté par Monsieur le Maire :
Acquisition de foncier – voie sur Promenade des Prés – M. CHIODI.
* Dossier n° 7 – Présenté par Monsieur le Maire :
Acquisition de foncier – voie sur Promenade des Prés – M. et Mme ZOCCALI.
* Dossier n° 8 – Présenté par Monsieur le Maire :
Acquisition de foncier agricole – La Fuonte – Mmes CASALEGNO
* Dossier n° 9 – Présenté par Monsieur le Maire :
Acquisition d’un propriété bâtie – Les Traverses – Hoirs RATTO GENDRE
* Dossier n° 10 – Présenté par Monsieur le Maire :
Vente de foncier – Pouchol – M. IMBERT
* Dossier n° 11 – Présenté par Monsieur le Maire :
Vente de foncier – La Gumba – M. CAROD
Ressources humaines
* Dossier n° 12 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :
Règlement de formation.
* Dossier n° 13 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :
Plan de formation 2020
* Dossier n° 14 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :
Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire Covid-19.
Enfance – Jeunesse
* Dossier n° 15 – Présenté par Jeanne PLANEL, conseiller délégué :
Règlement intérieur des services de cantine et d’ALSH .
* Dossier n° 16 – Présenté par Jeanne PLANEL, conseiller délégué :
Conventions d’objectifs et de financement CAF pour le périscolaire et l’extrascolaire
Finances
* Dossier n° 17 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :
Indemnités à allouer aux agents du cadastre.
* Dossier n° 18 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :
Subvention à allouer à l’association “Les Petits Musiciens de Levens“
* Dossier n° 19 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :
Exonération du loyer de locaux commerciaux
* Dossier n° 20 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :
Débat d’orientation budgétaire – 2020
* Questions diverses.
