Conseil municipal

By 04/06/2020

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2020 – 19 h 00

(Gymnase du Rivet) –

* Désignation du Secrétaire de séance.

* Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26.05.20.

Installation du conseil-Délégations-Représentations

 

* Dossier n°1 – Présenté par Madame Michèle CASTELLS, adjointe :

Indemnité à allouer au maire.

* Dossier n°2 – Présenté par Monsieur le Maire :

Indemnités à allouer aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.

* Dossier n°2 – Présenté par Monsieur le Maire :

Désignation des membres titulaires et suppléants de la CAO.

* Dossier n°3 – Présenté par Monsieur le Maire :

Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant siégeant au SICTIAM.

* Dossier n°4 – Présenté par Monsieur le Maire :

Désignation du correspondant Défense

 

Urbanisme – Foncier

* Dossier n° 5- Présenté par : Monsieur le Maire

Autorisation de dépôt d’autorisation d’urbanisme – Projet agricole Porte Rouge – Mme RAMPI

* Dossier n° 6- Présenté par Monsieur le Maire :

Acquisition de foncier – voie sur Promenade des Prés – M. CHIODI.

* Dossier n° 7 – Présenté par Monsieur le Maire :

Acquisition de foncier – voie sur Promenade des Prés – M. et Mme ZOCCALI.

* Dossier n° 8 – Présenté par Monsieur le Maire :

Acquisition de foncier agricole – La Fuonte – Mmes CASALEGNO

* Dossier n° 9 – Présenté par Monsieur le Maire :

Acquisition d’un propriété bâtie – Les Traverses – Hoirs RATTO GENDRE

* Dossier n° 10 – Présenté par Monsieur le Maire :

Vente de foncier – Pouchol – M. IMBERT

* Dossier n° 11 – Présenté par Monsieur le Maire :

Vente de foncier – La Gumba – M. CAROD

 

Ressources humaines

* Dossier n° 12 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :

Règlement de formation.

* Dossier n° 13 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :

Plan de formation 2020

* Dossier n° 14 – Présenté par Michèle CASTELLS, adjoint :

Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire Covid-19.

 

Enfance – Jeunesse

* Dossier n° 15 – Présenté par Jeanne PLANEL, conseiller délégué :

Règlement intérieur des services de cantine et d’ALSH .

* Dossier n° 16 – Présenté par Jeanne PLANEL, conseiller délégué :

Conventions d’objectifs et de financement CAF pour le périscolaire et l’extrascolaire

 

Finances

* Dossier n° 17 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :

Indemnités à allouer aux agents du cadastre.

* Dossier n° 18 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :

Subvention à allouer à l’association “Les Petits Musiciens de Levens“

* Dossier n° 19 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :

Exonération du loyer de locaux commerciaux

* Dossier n° 20 – Présenté par Patrick MARX, adjoint :

Débat d’orientation budgétaire – 2020

 

* Questions diverses.