Informations éditeurs
Le site de la Mairie de Levens est édité et géré par le service Communication.
Mairie de Levens
Service Communication 1 Place V. Masseglia
06670 Levens
Tel 04 93 91 61 10
Directeur de la publication
Monsieur le Maire de Levens Antoine VERAN
Équipe rédactionnelle et technique
Rédacteur en chef : Valérie Guido
webmaster : Alexandre AMETIS
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 722), la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Le droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données prévu s’exerce, en justifiant de son identité, par courriel : communication@mairie-levens.fr
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la mairie de Levens s’engage à respecter la confidentialité des courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique. Les messages électroniques et les adresses électroniques ne sont conservés que la durée nécessaire à leur traitement.
Traçabilité et profilage
Dans le cadre de l’utilisation de cet outil, le site de la Mairie de Levens est amené à utiliser des témoins de connexion appelés cookies et à stocker des informations relatives au profil de ses visiteurs (équipement, navigateur utilisé,…), à leur navigation sur le site et la fréquence des visites.
Ces informations collectées ne contiennent aucune donnée personnelle.
Vous pouvez refuser la mise en œuvre des cookies.
Les différents types de cookies
On distingue 3 types de cookies :
- les cookies strictement nécessaires. Ils sont indispensables au fonctionnement de notre site et vous permettent d’accéder notamment à des espaces sécurisés tels que votre panier, votre compte etc. Sans ces cookies, il ne serait pas possible d’utiliser notre site dans des conditions normales.
- Les cookies analytiques ou de performance. Ces cookies nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site et d’en améliorer le fonctionnement. Ils portent par exemple sur les pages les plus consultées, les requêtes faites dans notre moteur de recherche etc.
- Les cookies fonctionnels. Ces cookies nous permettent de mémoriser les choix que vous faites dans le but d’améliorer votre expérience sur notre site. Ils sont par exemple utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site, pour retenir les choix que vous avez fait comme par exemple votre magasin préféré, les articles que vous avez mis au panier etc.) et fournissent des éléments améliorés et personnalisés.
Comment accepter/refuser l’utilisation de cookies ?
1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer de Microsoft
http://support.microsoft.com/kb/196955/fr
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l’en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste pour atteindre les fichiers commençant par le préfixe Cookie. (Tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez le ou les cookies comprenant le nom villefranche-sur-mer.fr et supprimez-les. Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
2/ si vous utilisez le navigateur Firefox de Mozilla
https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=en-US&redirectslug=Cookies
Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options. Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies.
Repérez les fichiers qui contiennent le nom levens.fr. Sélectionnez-les et supprimez-les
3/ si vous utilisez le navigateur Safari d’Apple
http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
Dans votre navigateur, choisissez le menu édition > Préférences. Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies. Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom levens.fr et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer. Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.
4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome de Google
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Cliquez sur l’icône du menu Outils. Sélectionnez Options. Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section « Confidentialité ».
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies. Repérez les fichiers qui contiennent le nom levens. Sélectionnez-les et supprimez-les. Cliquez sur Fermer pour revenir à votre navigateur.
Vous avez également la possibilité de paramétrer la gestion des cookies depuis une plateforme proposée par des professionnels de la publicité.
Retrouvez plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Copyright et droit d’auteur
Reprise du contenu mis en ligne
Les informations mises en ligne sur le site www.levens.fr sont publiques et ne sont couvertes par aucun droit d’auteur (art. L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) ; elles peuvent être reproduites librement, sous trois conditions :
– le respect de l’intégrité de l’information reproduite ;
– la citation de la source ;
– la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite.
Créations graphiques – Crédits photographiques – Vidéos
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable.
Par défaut, les photos présentes sur le site www.levens.fr proviennent du service communication de la Mairie de Levens ou du AMSL Club Photo Levens. Pour les photographies portant la mention © Mairie de Levens, contactez le service communication :
Mairie de Levens
Service Communication
5 Place de la République
06670 LEVENS
Création de liens vers www.levens.fr
La mise en place de lien vers le site www.levens.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable. La mention explicite de l’intitulé du site de la Mairie de Levens dans l’intitulé du lien est vivement souhaitée. Il est fortement recommandé que l’ouverture de cette page se fasse dans une fenêtre indépendante du navigateur.
Toutefois, la Mairie de Levens se réserve le droit de demander la suppression de lien vers des sites dont l’objet s’avérerait non conforme à l’objet de son site, diffuseraient des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe ou étant de nature à heurter la sensibilité du public.
Contenu du site
Avertissement
Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La Mairie de Levens se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.
Les informations et les documents contenus sur le site www.levens.fr sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.
Liens
Des liens vers d’autres sites, publics ou privés peuvent vous être proposés sur le site www.levens.fr afin de faciliter l’accès à l’information de l’internaute.
Ces sites n’engagent pas la responsabilité de la Mairie de Levens.
Consultation et téléchargement des documents
La Mairie de Levens diffuse ses publications au format PDF, JPEG.
Pour lire le format PDF, plusieurs lecteurs libres et gratuits existent. Le site http://pdfreaders.org/ les recense en fonction du système d’exploitation que vous utilisez (Windows, Mac OS,…).
Accès au site
La Mairie de Levens ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site www.levens.fr.
Néanmoins, la Mairie de Levens se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des téléservices proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité du service communication ne pourrait être engagée.
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Logotypes utilisés sur le site www.levens.fr
Tous les logotypes (plus couramment appelés logos) présents sur le site internet de la Commune de Levens sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo de la commune est la propriété de la commune de Levens. Ainsi, toute reproduction, modification (totale ou partielle) ou transformation de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.
Après autorisation, les logotypes utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logotypes ne peuvent-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, la Mairie de Levens et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Mairie de Levens ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logotype dans tout autre document. La Mairie de Levens se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logotypes à tout moment et sans préavis.
Réalisation du site
Le site est réalisé par la Mairie de Levens Tél : +33 (0)9 62 66 85 84, contact : communication@mairie-levens.fr
Hébergement
SARL Audit-Web
8, avenue de Picardie
Le Picardie – Entrée 2
06000 NICE – France
Mobile : +33 (0)6 24 76 39 08
Droit applicable
L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
