ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2024 -19 h 00 Salle des mariages

* Désignation du Secrétaire de séance.
* Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 juillet 2024.

* Dossier n°1 – Présenté par M. le Maire
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

* Dossier n°2 – Présenté par Mme CASTELLS
Pouvoirs délégués au Maire

* Dossier n°3 – Présenté par M. le Maire
Décision modificative n° 2 du budget primitif 2024

* Dossier n°4 – Présenté par M. le Maire
Acceptation en non-valeur de créances irrecouvrables

* Dossier n°5 – Présenté par M. le Maire
Convention financière avec le Département des AM – Loyers et charges

* Dossier n°6 – Présenté par M. le Maire
Compensation espèces protégées – construction du collège

* Dossier n°7 – Présenté par M. BRAQUET
Servitude à M. et Mme C. pour canalisation d’eau potable

* Dossier n°8 – Présenté par M. BRAQUET
Validation du périmètre aux abords des monuments historiques

* Dossier n°9 – Présenté par M. BRAQUET
Déclaration préalable porte fenêtre Ecole maternelle

* Dossier n°10 – Présenté par M. REVERTE
Maîtrise d’ouvrage au Sivom Val de Banquière pour l’aménagement-extension de la crèche

* Dossier n° 11- Présenté par Mme CASTELLS
Recrutement saisonniers ALSH

* Dossier n° 12- Présenté par Mme CASTELLS
Modification du régime indemnitaire – IFSE régie – IFSE filière police

* Dossier n° 13- Présenté par Mme CASTELLS
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires

* Dossier n° 14- Présenté par Mme CASTELLS
Compte épargne temps

* Dossier n°15- Présenté par Michèle CASTELLS
Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance

* Dossier n°16- Présenté par Michèle CASTELLS
Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque Santé

* Dossier n°17- Présenté par M. le Maire
Participation financière ALSH

savoir + : https://levens.fr/les-conseils-municipaux/