Name: CONSEIL MUNICIPAL
Start: 2022-10-4T19:00+1:00
End: 2022-10-4T20:30+1:00

octobre, 2022

CONSEIL MUNICIPAL LE 4 OCTOBRE 2022 – 19 heures – Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

Dossier n°1 – Présenté par Jeanne PLANEL

Signature de la convention territoriale globale — Sivom Val de Banquière

Dossier n°2 – Présenté par M. le Maire

Adhésion au syndicat mixte « Conservatoire Départemental de Musique des AM »

Dossier n°3 – Présenté par M. le Maire

Désignation des délégués au syndicat mixte « Conservatoire Départemental de Musique des AM »

Dossier n°4 – Présenté par M. Nicolas BRAQUET

Restitution à la Commune de Levens, des locaux de Plan du Var transférés au SDIS,

Dossier n°5 – Présenté par M. le Maire

Accord de la Commune sur l’instauration d’Obligations Réelles Environnementales sur plusieurs fonciers communaux

Dossier n°6 – Présenté par M. le Maire

Incorporation de biens vacants sans maitre : parcelles du Parc Laval

Dossier n°7 — Présenté par M. Ie Maire

Incorporation de biens vacants sans maitre : parcelles sises aux Mulieres, à la Siga, à la Bouissa, à Co di Roussu

Dossier n°8 — Présenté par M. François Dominique SEINCE

Servitude de cour commune — copropriété de Porte Rouge

Dossier n°9 — Présenté par François Dominique SEINCE

Servitude de passage — copropriété de Porte Rouge

Dossier n°10 — Présenté par M. le Maire

Cession de la parcelle B n° 756 a la SCI la Niçoise

Dossier n°11 — Présenté par M. le Maire

Désignation d’un correspondant incendie et secours

Dossier n°12 — Présenté par M. le Maire

Mise à disposition de foncier au Plan du Var a Eau d’Azur pour l’installation d’un nouveau forage dans le lit de la Vésubie.

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(Mardi) 19:00 - 20:30

Mairie de Levens

5 Place de la République

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