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octobre, 2022

04oct19:0020:30CONSEIL MUNICIPAL19:00 - 20:30 Mairie de Levens, 5 Place de la République

Détail de l'événement

CONSEIL MUNICIPAL LE 4 OCTOBRE 2022 – 19 heures – Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
Dossier n°1 – Présenté par Jeanne PLANEL
Signature de la convention territoriale globale — Sivom Val de Banquière
Dossier n°2 – Présenté par M. le Maire
Adhésion au syndicat mixte « Conservatoire Départemental de Musique des AM »
Dossier n°3 – Présenté par M. le Maire
Désignation des délégués au syndicat mixte « Conservatoire Départemental de Musique des AM »
Dossier n°4 – Présenté par M. Nicolas BRAQUET
Restitution à la Commune de Levens, des locaux de Plan du Var transférés au SDIS,
Dossier n°5 – Présenté par M. le Maire
Accord de la Commune sur l’instauration d’Obligations Réelles Environnementales sur plusieurs fonciers communaux
Dossier n°6 – Présenté par M. le Maire
Incorporation de biens vacants sans maitre : parcelles du Parc Laval
Dossier n°7 — Présenté par M. Ie Maire
Incorporation de biens vacants sans maitre : parcelles sises aux Mulieres, à la Siga, à la Bouissa, à Co di Roussu
Dossier n°8 — Présenté par M. François Dominique SEINCE
Servitude de cour commune — copropriété de Porte Rouge
Dossier n°9 — Présenté par François Dominique SEINCE
Servitude de passage — copropriété de Porte Rouge
Dossier n°10 — Présenté par M. le Maire
Cession de la parcelle B n° 756 a la SCI la Niçoise
Dossier n°11 — Présenté par M. le Maire
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Dossier n°12 — Présenté par M. le Maire
Mise à disposition de foncier au Plan du Var a Eau d’Azur pour l’installation d’un nouveau forage dans le lit de la Vésubie.

Plus

Heure

(Mardi) 19:00 - 20:30

Localisation

Mairie de Levens

5 Place de la République

Organisateur

Mairie de Levenshttps://levens.fr/contacter-mairie-levens/ 5 place de la République

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